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Conseils pour acheteurs

Vous songez à acheter une propriété? C’est votre premier achat ou certains changements dans votre vie implique un déménagement rapide? Trouver votre demeure idéale est excitant mais cela peut demander beaucoup d’énergie, de temps et être une source importante de stress.


Notre objectif premier est que vous soyez heureux.
Notre engagement est de communiquer efficacement avec vous durant votre expérience d’achat, de vous fournir des informations clés et stratégiques, avec honnêteté, et vous aider à prendre des décisions éclairées et appropriés à votre réalité.


Voici du contenu qui pourra vous aider dans vos démarches

Le régime d’accession à la propriété

Le régime d’accession à la propriété (RAP) est un programme gouvernemental qui permet aux nouveaux acheteurs comme vous d’accéder à l’autonomie financière. Vous pouvez ainsi devenir propriétaires tout en accumulant des fonds pour votre retraite en optant pour un régime enregistré d’épargne-retraite (REER).

Le RAP convient-il à ma situation ?

Il convient à la plupart des foyers. Avec le RAP, votre rêve de devenir propriétaire se concrétise tout en vous permettant d’épargner des milliers de dollars en remboursement d’impôt. Pour des conjoints qui travaillent, les remboursements pourraient se chiffrer entre 20 000 $ et 30 000 $, une somme amplement suffisante pour assurer l’achat de votre première maison. Le RAP permet à chaque contribuable de retirer jusqu’à 35 000 $ non imposables de leur régime enregistré d’épargne-retraite dans le but d’acquérir une propriété.

Qu’arrive-t-il si je n’ai jamais contribué à un REER ?

Vous pourrez toujours profiter du Régime d’accession à la propriété, dans la mesure où vous gagnez ou avez déjà gagné un revenu vous donnant droit de contribuer à un REER.

En contribuant dans la plus grande mesure à votre REER, vous obtenez d’importants remboursements d’impôts !

Qu’arrive-t-il si je ne dispose pas de l’argent nécessaire pour contribuer à un REER ?

Il vous est possible d’emprunter un montant équivalent à vos droits REER inutilisés du passé auprès de votre institution financière (jusqu’à concurrence de 35 000$) pour cotiser à votre REER. Ainsi, vous profitez d’une déduction fiscale importante et pourrez recevoir un retour d’impôt considérable, lequel vous servira pour l’achat de votre maison. Suite à un délai d’attente de 90 jours, vous pourrez retirer la somme cotisée à votre REER (sans impôts) et rembourser votre prêt. Vous disposerez de près de 18 ans pour réinjecter les fonds dans votre REER, et ce, sans intérêt. Il s’agit d’une méthode simple ; les résultats, eux, sont formidables !

Comment puis-je obtenir plus d’information au sujet du RAP ?

Consultez un courtier RE/MAX® de votre région : il a reçu une formation complète axée sur le RAP afin de faciliter vos démarches dans l’acquisition de votre maison. Il vous fournira de plus amples renseignements sur ce généreux programme gouvernemental.

Qu’est-ce que les acheteurs qui ont fait un RAP en pensent ?

«Jamais nous n’aurions pensé nous qualifier pour l’achat d’une propriété. Cependant, notre curiosité nous a poussé à nous informer sur le programme RAP et, à notre grande surprise, nous étions éligibles pour une déduction d’impôt de 35 000 $ chacun avec ce programme. Nous nous sommes acheté un joli bungalow de 328 000 $ … Grâce à RE/MAX nous sommes d’heureux propriétaires.»

M. Jean-François Therrien et Mme Christine Cholette

«Ce programme nous a permis de faire d’une pierre deux coups : acquérir une maison à revenus et loger notre petite famille. Le RAP nous a également permis de verser 25% en argent à l’achat de notre triplex. Merci à notre courtier RE/MAX pour ses judicieux conseils.»

M. Luc Janson, Mme Magali Jodoin et leur fils Charles David

Et si les intérêts hypothécaires de votre nouvelle résidence personnelle étaient déductibles de vos revenus?

En effet, pour les travailleurs autonomes non incorporés, c’est maintenant chose possible. Suite à une récente décision de la Cour suprême du Canada, jumelée à une nouvelle position administrative de Revenu Canada, ces derniers peuvent désormais utiliser la technique dite de la « mise à part de l’argent » et ainsi transformer les intérêts hypothécaires de leur résidence personnelle, non déductibles, en intérêts déductibles.

DES CHIFFRES RENVERSANTS

En nous référant au tableau ci-bas, nous constatons qu’un individu ayant choisi d’amortir son hypothèque résidentielle de 150 000 $ (au taux moyen de 6 % ) sur une période de 20 ans, pourra déduire de ses revenus, au fil des ans, l’imposante somme de 106 388 $.

En utilisant un taux d’imposition de 45 %, le contribuable se retrouvera éventuellement plus riche de 47 875 $ après impôt. De plus, le coût d’utilisation de cette stratégie varie de très faible à nul! Alors…

QU’EST-CE QUE LA MISE À PART DE L’ARGENT?

Habituellement, le travailleur autonome non incorporé se sert de ses revenus bruts (chiffre d’affaires) pour payer ses dépenses d’opérations courantes et il finance ses dépenses personnelles importantes, comme l’hypothèque de sa résidence.

En utilisant la technique de la « mise à part de l’argent », le même individu utilisera le revenu brut de son entreprise pour accélérer le paiement de son hypothèque personnelle et financera dorénavant 100 % de ses dépenses d’opérations. Ce faisant, il transformera graduellement des intérêts non déductibles (hypothèque) en intérêts déductibles (emprunt pour fins d’affaires).

L’EXEMPLE DE JEAN

Jean est un travailleur autonome non incorporé et dans le cadre de sa profession, il encourt 75 000 $ de dépenses d’affaires (loyer, salaires, fournitures, etc.) lesquelles sont, jusqu’ici, payées à même ses revenus bruts de profession de 200 000 $. Jean vient aussi d’acquérir une nouvelle résidence pour laquelle il assumera une hypothèque de 150 000 $.

Une fois la technique de la mise à part de l’argent en place, Jean utilisera la portion de ses revenus qui aurait normalement servi à payer ses dépenses d’affaires, pour effectuer un versement hypothécaire supplémentaire sur sa résidence personnelle.

Ensuite, l’institution financière permettra à Jean d’utiliser une marge de crédit hypothécaire pour un montant équivalent au versement hypothécaire supplémentaire qu’il vient tout juste d’effectuer. Ainsi, Jean pourra, à même sa marge de crédit hypothécaire, payer ses dépenses d’affaires courantes.

Et puisque les sommes empruntées sur la marge de crédit hypothécaire l’auront été pour des fins d’affaires, Jean pourra alors déduire de ses revenus les intérêts sur le montant emprunté. Il aura donc transformé des intérêts non déductibles (hypothèque résidentielle) en intérêts déductibles (marge de crédit pour fins d’affaires).

Avec des dépenses d’affaires annuelles de 75 000 $, Jean prendra donc à peine 2 ans pour transformer complètement son hypothèque initiale de 150 000 $ en marge de crédit hypothécaire, rendant du même coup les intérêts déductibles pour toute la durée de vie restante de la dette.

C’est ainsi que Jean récupérera plus de 47 875$ net d’impôt!

LE SALARIÉ ET L’IMMEUBLE À REVENUS

Un salarié, tout comme un travailleur autonome, qui possède ou acquiert un immeuble à revenus, pourra utiliser une version différente de la mise à part de l’argent afin de, lui aussi, transformer les intérêts non déductibles de son hypothèque résidentielle, en intérêts déductibles.

En effet, dans une telle situation, l’individu n’aura alors qu’à utiliser la portion de ses revenus de loyer qui aurait normalement servi à payer les dépenses d’opérations de l’immeuble locatif (taxes, assurances, entretien, versements hypothécaires, etc.) pour effectuer un versement hypothécaire supplémentaire sur sa résidence personnelle. Et tout comme Jean dans l’exemple précédent, une fois ce versement supplémentaire effectué, l’individu utilisera alors sa marge de crédit hypothécaire pour payer les déboursés courants de son immeuble à revenus.

Et puisque les sommes empruntées sur la marge de crédit hypothécaire l’auront été pour des fins d’affaires, il aura donc graduellement transformé des intérêts non déductibles (hypothèque résidentielle) en intérêts déductibles (marge de crédit pour fins d’affaires).

QUELQUES RECOMMANDATIONS

Puisqu’il existe d’autres stratégies de planification visant à maximiser les avantages fiscaux de la technique de la mise à part de l’argent, consultez un professionnel qui saura mettre en place une stratégie parfaitement adaptée à vos besoins, tenant compte, entre autres, des aspects suivants :

  • Les règles entourant le partage du patrimoine familial;

  • Les dépenses à caractère personnel et d’affaires (exemple : automobile);

  • La TPS et la TVQ perçues sur vos ventes dans le cadre de votre profession;

  • La situation où les conjoints sont co-propriétaires;

  • Etc…

Un déménagement payant!

Il est de plus en plus fréquent qu’un particulier doive se relocaliser dans une autre municipalité à la suite de l’obtention d’un nouvel emploi ou d’un transfert (volontaire ou involontaire) vers un autre établissement de son employeur actuel ou futur.

Pour des raisons pratiques, cette personne envisagera probablement de vendre sa maison pour se rapprocher de son nouveau lieu de travail. Une bonne nouvelle l’attend peut-être…

En effet, la rétribution du courtier immobilier, de même que tous les frais de déménagement, pourraient devenir entièrement déductibles des revenus réalisés au nouveau lieu de travail !

Voyons les règles applicables un peu plus en détail…

Les lois fiscales, tant fédérales que provinciales, prévoient que lorsqu’un particulier change de lieu de résidence au Canada parce qu’il est ou sera employé dans un nouveau lieu de travail, ou parce qu’il exploitera une entreprise dans un nouveau lieu de travail, il peut déduire les frais de déménagement admissibles incluant la rétribution du courtier immobilier dans la mesure où sa nouvelle résidence (maison, appartement loué, condo, etc.) lui permet de se rapprocher d’au moins 40 kilomètres de son nouveau lieu de travail (que le travail soit à temps plein ou à temps partiel).

On peut donc constater que de nombreux frais sont admissibles en déduction; même les frais de notaire et le droit de mutation de la nouvelle résidence peuvent être déduits, si l’ancienne résidence est vendue et qu’une nouvelle résidence est effectivement acquise !

Un vrai cadeau du ciel…

Notez que les personnes qui ont déménagé dans les dernières années et qui étaient admissibles à ces déductions mais qui ont omis de les réclamer, peuvent demander à Revenu Canada et Revenu Québec un remboursement rétroactif, pourvu qu’il ne se soit pas écoulé plus de 10 ans entre l’année du déménagement et l’année de la réclamation.

Derniers points techniques…

Si vous avez payé des frais lors de l’une des années suivant votre déménagement, vous pouvez désormais déduire ces frais des revenus de l’année où vous les avez payés.

Votre déduction ne peut dépasser le montant de votre revenu gagné à votre nouveau lieu de travail. Vous pouvez par contre reporter toute partie inutilisée sur les années suivantes ou jusqu’à ce que vos revenus à votre nouveau lieu de travail vous permettent de la déduire. Notez que le déménagement n’a pas besoin d’avoir lieu dans la même année que le changement de lieu de travail, mais doit, entre autres, avoir eu lieu en raison du changement de lieu de travail.

l’analyse comparative de marché est préparée spécialement pour vous, en analysant des propriétés similaires à la vôtre. Il est donc important pour le Courtier Immobilier qui vous représente, d’avoir évalué en toute connaissance de cause votre propriété. Cette évaluation se devra de commencer par une visite des lieux afin d’avoir un regard professionnel et critique sur votre propriété et également de connaître vos objectifs de vente.

Le but de cette analyse est de déterminer le meilleur prix de vente pour votre propriété, tout en s’assurant de la vendre dans un délai raisonnable. En fin de compte, le prix de vente établi sera le plus haut prix de vente espéré compte tenu du marché actuel.

L’analyse comparative de marché se base sur des propriétés comparables à la vôtre qui ont été vendues récemment dans votre secteur. Une telle analyse permet d’obtenir un portrait juste de la valeur de votre propriété dans le marché actuel.

Cette analyse de marché vous assure donc d’établir le bon prix de vente pour votre propriété, et ce, dès le départ.

Vous retrouverez également dans cette analyse de marché d’autres renseignements pertinents au bon déroulement de la vente de votre propriété et au marché dans lequel elle évolue.

Méfiez-vous des évaluations virtuelles ou téléphoniques. Un concessionnaire ne vous donnera jamais une valeur d’échange par téléphone… Pourquoi un courtier ou mieux, un acheteur, le ferait? Vous pourriez également être perdant sans que vous en SOYEZ CONSCIENT.

L’obtention d’une préautorisation de prêt hypothécaire est une étape clé dans votre projet d’achat d’une maison.

Disons que vous avez décidé qu’il est temps d’acheter votre première maison.

Vous connaissez les frais de transaction et certaines de ces étapes importantes que vous devez franchir avant d’acheter votre première maison.

Ouah ! Vous trouvez la maison de vos rêves où vous aimeriez passer le reste de votre vie.

Vous vous adressez à des prêteurs hypothécaires et aucun n’est disposé à vous prêter suffisamment pour acheter la maison de vos rêves.

Aïe ! Vous découvrez trop tard que vous êtes tombé amoureux d’une maison que vous ne pouvez pas vous permettre.

Décevant ! N’est-ce pas ?

Bien qu’une pré-approbation de prêt hypothécaire ne garantisse pas que vous pourrez acheter la maison de vos rêves, elle peut vous éviter une peine d’amour. Elle peut également donner beaucoup plus de poid et de crédibilité à votre offre dans une situation d’offres multiples ou conditionnelle.

Précisons ce que signifient les termes « préqualification hypothécaire » et « préapprobation hypothécaire ».

PRÉQUALIFICATION POUR L’OBTENTION D’UN PRÊT HYPOTHÉCAIRE

Cette procédure est différente de l’approbation préalable des prêts hypothécaires. Il s’agit d’une étape initiale de la procédure hypothécaire au cours de laquelle vous rencontrez un courtier ou un conseiller en prêts hypothécaires et discutez de votre projet d’obtenir un prêt hypothécaire. Le prêteur vous demandera des informations sur vos revenus, votre actif et votre passif. Sans demander de preuves tangibles de vos finances ni procéder à une vérification de votre solvabilité, le prêteur vous donnera une estimation du montant auquel vous pouvez prétendre. Il n’y a aucun engagement de la part du prêteur et son évaluation peut changer une fois qu’il aura plus d’informations sur votre situation financière et vos antécédents/cote de crédit.

PRÉAPPROBATION DU PRÊT HYPOTHÉCAIRE

C’est un pas en avant de la préqualification des prêts hypothécaires. Le prêteur va alors vous demander des documents relatifs à votre actif, vos revenus et votre passif. Il aura également accès à votre dossier de crédit après avoir obtenu votre accord. Une fois la pré-approbation obtenue, le prêteur déterminera le montant maximum qu’il est prêt à vous prêter, sous réserve de certaines conditions. Vous pourrez bloquer un taux hypothécaire contre les augmentations pendant un certain temps et le prêteur pourra vous fournir une confirmation écrite ou un certificat de pré-approbation.

POURQUOI VOUS AVEZ BESOIN D’UNE PRÉ-APPROBATION HYPOTHÉCAIRE

1. Gain de temps : Le fait d’avoir une préautorisation vous donne une idée du montant de la maison que vous pouvez vous permettre et du montant potentiel des mensualités du prêt hypothécaire. Cela vous permettra de limiter vos recherches et de gagner du temps.

2. Bloquez le taux d’intérêt du prêt hypothécaire : Une préautorisation de prêt hypothécaire vous permet de bloquer le taux d’intérêt entre 90 et 120 jours. Cela signifie que si les taux d’intérêt augmentent pendant cette période, votre prêteur respectera le taux bloqué le plus bas. Si les taux hypothécaires baissent, il ajustera vos taux à la baisse en conséquence. En gros, vous êtes couvert contre une éventuelle flambée des taux pendant 3 à 4 mois.

3. Les agents immobiliers vous prennent au sérieux : Les agents immobiliers ne veulent pas perdre leur temps avec des acheteurs qui ne sont pas « prêts pour le financement ». Lorsque vous obtenez une préautorisation de prêt hypothécaire, les agents immobiliers vous considèrent comme un acheteur sérieux et sont prêts à vous aider tout au long du processus d’achat.

4. Les vendeurs sont prêts à négocier : Un vendeur peut donner la priorité à votre offre d’achat si vous disposez d’une lettre ou d’un certificat de préapprobation montrant que vous êtes susceptible de conclure l’affaire. Il peut également être disposé à négocier le prix et d’autres conditions qu’il ne le ferait avec un acheteur qui n’en a pas.

5. Aucun engagement : L’obtention d’une préautorisation est gratuite et ne signifie pas que vous vous engagez à obtenir votre prêt hypothécaire par l’intermédiaire du prêteur. Il n’y a pas de répercussions financières ni de pénalités si vous choisissez d’aller chez un autre prêteur ou même si vous décidez de reporter vos projets d’achat de maison.

LE PROCESSUS DE PRÉAPPROBATION DU PRÊT HYPOTHÉCAIRE

L’obtention d’une préautorisation de prêt hypothécaire est un processus relativement rapide qui ne devrait pas prendre plus de 1 à 2 jours. Cependant, soyez prêt à fournir de nombreux documents. Je conseille aux acheteurs d’une première maison de mettre de l’ordre dans leurs finances, de consulter leur rapport de crédit, de réduire leur dette de carte de crédit, de comprendre leurs ratios de service de la dette brute (SDB) et de service de la dette totale (SDT) et d’avoir une idée du type de maison qu’ils veulent acheter.

Afin de pouvoir prendre une décision, le prêteur voudra disposer de documents relatifs à

Vos informations personnelles et votre identification : Une pièce d’identité avec photo et un numéro d’assurance sociale.

Une preuve de revenus : Bulletins de paie, feuillet T4 ou avis de cotisation.

Vérification d’emploi : Une lettre d’emploi indiquant votre poste actuel, votre salaire, le type d’emploi (temporaire ou permanent) et la durée de l’emploi. Si vous êtes travailleur indépendant, vous pouvez être tenu de fournir des documents supplémentaires, notamment les états financiers de votre entreprise.

Preuve de l’acompte : Relevés bancaires et de compte d’investissement récents.

Preuve d’autres actifs : Véhicules, biens, bijoux, etc.

Dettes et passif : Y compris les soldes de cartes de crédit, les lignes de crédit, les prêts étudiants, les paiements de voiture, les prêts personnels, les privilèges, la pension alimentaire pour le conjoint ou les enfants, les obligations mensuelles courantes d’hypothèque ou de loyer.

En outre, le prêteur effectuera une vérification de solvabilité avec votre consentement. Les prêteurs examineront votre rapport de crédit pour déterminer votre solvabilité. Si vous faites une demande avec un conjoint ou un partenaire, ils seront également tenus de fournir tous les documents susmentionnés.

PRÉAPPROBATION DU PRÊT HYPOTHÉCAIRE : POINTS IMPORTANTS À NOTER

Aucune garantie Une préautorisation de prêt hypothécaire ne garantit pas que le prêteur hypothécaire approuvera votre demande finale de prêt hypothécaire. Plusieurs choses peuvent encore se passer mal. Le prêteur peut notamment changer d’avis sur la possibilité de vous prêter de l’argent :

Des changements dans votre situation financière. Il peut s’agir notamment des éléments suivants

Vous perdez votre emploi ou changez d’emploi

Votre cote de crédit est mauvaise, par exemple si vous ne payez pas les factures d’un prêt

Vous ajoutez une nouvelle dette ou un nouveau crédit – l’obtention d’une nouvelle carte de crédit, d’une nouvelle ligne de crédit, d’un nouveau contrat de location de voiture, etc. augmentera votre ratio d’endettement par rapport à votre revenu et peut également avoir un impact négatif sur votre cote de crédit

Fournir des informations fausses ou partielles sur votre situation financière qui deviennent évidentes à la clôture

Vous ne disposez pas de réserves de trésorerie suffisantes pour couvrir vos frais de clôture

La maison ne passe pas l’évaluation : cela peut signifier qu’elle présente des défauts ou qu’elle est évaluée à un prix inférieur à celui que vous avez négocié pour l’acquérir. Pour éviter les problèmes, vous pouvez demander une évaluation avant de faire une offre ou insérer des conditions d’évaluation dans votre offre d’achat.

Ajoutez une condition de financement : Lorsque vous remplissez votre « offre d’achat », ajoutez toujours des conditions ou des clauses de financement qui subordonnent votre achat à l’approbation de votre financement hypothécaire par le prêteur. Cela vous protégera de toute responsabilité en cas de refus de votre demande de prêt hypothécaire.

Rétablissez votre pré-approbation : Si vous ne trouvez pas une maison qui vous satisfait dans la période de blocage du taux (90-120 jours), vous pouvez réinitialiser votre pré-approbation pour prolonger le blocage du taux si le prêteur l’autorise. Si votre situation financière a changé, le prêteur peut décider de recommencer le processus d’approbation à zéro.

Préapprobation ou préqualification : Si le prêteur ne vous demande pas de soumettre des documents ou ne vous demande pas votre accord pour effectuer une vérification de solvabilité, il s’agit probablement d’une préqualification. Ce n’est pas la même chose qu’une pré-approbation. Confirmez avec le conseiller en prêts hypothécaires ce que vous obtenez exactement. Vous devriez choisir un prêteur qui est prêt à examiner vos documents et à vous donner une préautorisation.

RÉFLEXIONS FINALES

L’achat d’une maison comporte de nombreux aspects. Après avoir mis de l’ordre dans vos finances, obtenez une préautorisation de prêt hypothécaire avant de vous lancer sérieusement dans la recherche d’un logement. Bien qu’il n’y ait aucune garantie, si vous faites table rase de vos finances et évitez les indiscrétions financières, vous avez de bonnes chances de conclure l’affaire !

Déterminez vos besoins spécifiques

Les motifs et les caractéristiques relatifs à l’achat d’une propriété varient d’une personne à l’autre. Il est donc très important de discuter avec votre courtier immobilier de vos besoins spécifiques avant de visiter une propriété.

Avant de rencontrer votre courtier immobilier, faites une liste des caractéristiques importantes et identifiez vos besoins spécifiques tels que la localité, le prix, le genre de propriété recherchée, le nombre de pièces, l’environnement, les services publics importants, etc.

Vérifiez avec votre institution financière le montant d’hypothèque que vous pouvez vous permettre afin d’obtenir un prêt préautorisé.

Communiquez avec un courtier RE/MAX

Lorsque vous aurez fait l’analyse de vos besoins, communiquez avec un courtier RE/MAX de votre localité. Si vous déménagez dans une localité différente du lieu que vous habitez actuellement, votre courtier pourra vous référer à un courtier professionnel dans la région désirée.

Si vous ne connaissez pas de courtier RE/MAX dans votre région, cliquez ici et trouvez l’agence RE/MAX la plus près de votre domicile actuel ou de la localité désirée afin que cette dernière vous recommande un courtier, et ce, sans obligation de votre part.

Aide-mémoire lors d’une visite de propriété

Lorsque vous visiterez des propriétés, voici un aide-mémoire qui vous aidera à choisir une propriété plutôt qu’une autre. Complétez ce formulaire à chaque visite.

Vous avez trouvé la maison de vos rêves?

N’oubliez pas d’informer vos fournisseurs de services et visiter notre concierge de déménagement en visitant ce lien (Je déménage) avant votre déménagement et informez-vous rapidement sur les services suivants de votre nouvelle localité :

Vérifications du dernier jour
  • Lecture de tous les compteurs

  • Baisse ou arrêt du chauffage

  • Fermeture des lumières

  • Fermeture et verrouillage des portes et fenêtres

  • Dépôt des clés aux nouveaux occupants

  • Interruption du service téléphonique

  • Sortie des ordures ménagères

Dépenses à prévoir lors de l’achat d’une propriété
  • Inspection par un expert en bâtiment

  • Ouverture du dossier hypothécaire à la banque

    • Prêt conventionnel (20 % de comptant)

    • Prêt assuré par la SCHL (moins de 20 %)

  • Dépôt sur la promesse d’achat

Dépenses à prévoir à la signature de l’acte de vente
  • Honoraires de notaire

  • La répartition (remboursements) des taxes :

    • Le calcul du remboursement au vendeur (s’il y a lieu) sera effectué à compter de la date d’occupation et vous devrez rembourser le vendeur pour le nombre de jours déjà payé par lui, pour les taxes foncières suivantes :

      • Taxes municipales

      • Taxes scolaires

  • Réservoir d’huile à chauffage :

    • Si la propriété est munie d’un chauffage à l’huile, le vendeur doit faire remplir le réservoir le jour même de l’acte de vente et apporter chez le notaire la facture que l’acheteur devra lui rembourser en entier.

  • Compteurs d’électricité (Hydro-Québec) et de gaz (Gaz Métropolitain):

    • L’acheteur et le vendeur doivent aviser Hydro-Québec et Gaz Métropolitain (s’il y a lieu) de la date du changement de propriétaire afin qu’une lecture des compteurs soit faite à cette date, et pour que les montants soient imputés respectivement à l’acheteur et au vendeur à la date d’occupation de la propriété.

  • Assurance-habitation :

    • Il ne faut pas oublier qu’à la signature de l’acte de vente, vous devrez fournir la preuve qu’une assurance-habitation est en vigueur, pour un montant équivalent ou supérieur à l’hypothèque en place.

Dépenses à prévoir après la signature de l’acte de vente
  • Les droits sur les mutations immobilières ou « Taxe de bienvenue » :

      • La municipalité dans laquelle vous avez emménagé vous enverra un compte de taxes de mutations, dans les quatre (4) à six (6) mois suivant la signature de l’acte de vente, et celui-ci est calculé en fonction du prix de vente et selon le barème suivant :

        • 0,50% sur les premiers 50 000 $

        • 1,00% sur la tranche de 50 000 $ à 250 000 $

      • Province du Québec, excluant Montréal:

        • 1,50% sur la tranche qui excède 250 000 $

      • Montréal seulement:

        • 1,50% sur la tranche de 250 000 $ à 500 000 $

        • 2% sur la tranche qui excède 500 000 $

CALCULER MON DROIT DE MUTATION

  • Les frais de déménagement, la peinture, la décoration, etc.

Grille Aide-Mémoire des frais de transaction

L’achat d’une maison, d’un condo ou tout autre type de propriété est, pour la plupart des gens, le plus gros investissement de leur vie. Recherches, visites, offres, négociations, contre-offres, aspects commerciaux, légaux et financiers, le processus est loin d’être simple, et ce, surtout lors d’une première expérience. Les services professionnels d’un courtier immobilier contribuent au succès de chacune des étapes de la transaction d’achat.

En tant qu’acheteur, le client n’aura pas de frais à débourser pour les services du courtier immobilier, ceux-ci étant assurés par le vendeur. Alors, pourquoi s’en passer? Le processus d’achat sera facilité par le courtier immobilier qui prendra en charge chacune des étapes en plus de servir de conseiller et d’habile négociateur. L’acheteur sera guidé à travers toutes les étapes de la recherche de maison, condo ou tous autres types de propriétés et de la transaction, ce qui lui garantira une tranquillité d’esprit.

Le champ d’expertise du courtier immobilier est large et très apprécié par l’acheteur d’une propriété. Grâce à sa formation en courtage immobilier, il possède de nombreux outils et un excellent réseau de contacts pour bien conseiller son client. Conseiller financier, inspecteur en bâtiment, notaire, le courtier immobilier usera de son réseau pour faciliter la transaction. De plus, le courtier immobilier a accès à une foule de renseignements utiles sur les propriétés à vendre.

En outre, sa neutralité et son expérience seront très utiles lors d’une visite. Le courtier immobilier pourra à tout moment rappeler à l’acheteur quels sont ses critères de recherche et quels sont les aspects de la propriété à vérifier avant de rédiger une promesse d’achat. Ainsi, malgré l’émotivité présente lors du processus d’achat, les clients seront bien orientés pour faire un choix éclairé.

Faire affaire avec un courtier immobilier pour l’achat d’un condo, d’une maison ou tout autre type de propriété, c’est aussi être protégé par la Loi sur le courtage immobilier. Cette loi encadre la profession et protège le public.

Avec l’essor du marché de l’habitation, RE/MAX désire informer les nouveaux acheteurs de maison, condo ou tous autres types de propriétés des choix à faire en matière de prêt hypothécaire et d’inspection pré-achat.

1. Un prêt hypothécaire inadapté

Les erreurs commises dans le choix du prêt hypothécaire contracté peuvent s’avérer coûteuses et vous limiter dans vos habitudes de vie.

Comme la plupart des gens, vous ignorez peut-être qu’il existe une façon simple de calculer le montant mensuel que vous pouvez consacrer à une maison, condo ou tous autres types de propriétés, et ce, tout en respectant vos habitudes de vie. Les courtiers ont souvent recours à un calcul qu’on appelle le rapport ABD (amortissement brut de la dette) afin d’établir ce montant. Outre le coût de votre propriété, vous devez aussi tenir compte des droits de mutation immobilière, des frais de notaire et des coûts de déménagement, en plus de prévoir un coussin en cas d’imprévus.

2. Ne pas obtenir une pré-autorisation pour un prêt hypothécaire

Beaucoup de vendeurs exigeront des futurs acheteurs qu’ils obtiennent un prêt hypothécaire pré-autorisé. Si la maison de vos rêves fait l’objet de plusieurs offres concurrentes, une pré-autorisation hypothécaire pourrait vous donner l’avantage.

Le processus de pré-autorisation peut prendre quelques jours après que vous ayez fourni des renseignements comme votre attestation de revenu et le montant de votre mise de fonds à votre institution financière.

Si vous répondez aux exigences de l’institution prêteuse, celle-ci vous remettra une pré- autorisation écrite. Selon la Société canadienne d’hypothèques et de logement, cette pré-autorisation est encadrée par des délais et ne garantit pas l’obtention d’un prêt hypothécaire.

3. Ignorer ses besoins essentiels

Beaucoup de futurs acheteurs ne savent pas toujours très bien ce qu’ils cherchent au moment d’acheter une maison, un condo ou tous autres types de propriétés. Vous devez tenir compte des commodités qu’offre le quartier convoité, surtout lorsque vous quittez la ville pour la banlieue. à quelle distance de marche ce quartier est-il situé des endroits comme les épiceries, les écoles et les institutions bancaires? Il s’agit d’un critère important pour bon nombre d’acheteurs de maison ou condo, mais dans l’exaltation suscitée par le nombre de salles de bains qu’offre une maison ou l’immense terrasse sur le toit de votre condo, vous l’oublierez certainement. Vous devriez établir une liste de priorités en songeant à l’une de vos journées typiques et aux divers besoins de votre famille.

4. Se passer d’inspection pré-achat pour votre future propriété

Vous devriez toujours faire faire votre propre inspection pré-achat, et ce, même si le vendeur vous offre de consulter le rapport d’une inspection pré-achat antérieure ou que d’autres acheteurs sont pressés de déposer une promesse d’achat sur la propriété que vous convoitez.

Au moment de présenter une promesse d’achat, assurez-vous qu’un inspecteur qualifié et lié par des exigences de cautionnement procédera à une inspection pré-achat complète de la propriété. Au bout du compte, cet investissement de quelques centaines de dollars pourrait vous permettre d’économiser plusieurs milliers de dollars.

5. Négocier avec son coeur

Les acheteurs et les vendeurs laissent souvent leurs émotions l’emporter sur leur raison.

Les sentiments peuvent faire obstacle aux négociations ; sans s’en rendre compte, les vendeurs peuvent attribuer une réelle valeur à leurs souvenirs, qui n’ont pourtant aucune valeur financière aux yeux des acheteurs. Il faut s’efforcer à soustraire nos sentiments de l’équation.

ACHETER VOTRE MAISON EN TOUTE CONNAISSANCE DE CAUSE

 

L’Organisme d’autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ) a conçu ce guide pour vous accompagner tout au long de vos démarches vers l’achat d’une propriété.

Vous y trouverez les principales étapes à franchir avant et pendant l’acquisition de votre maison, ainsi que de nombreux conseils pratiques qui vous aideront à réaliser votre transaction immobilière en toute quiétude.

Ce guide se veut un aide-mémoire pratique. Il ne remplace toutefois pas les conseils d’un courtier ou d’une agence œuvrant dans le domaine immobilier ou hypothécaire. Son contenu s’applique uniquement à l’achat d’un immeuble résidentiel. Certaines notions propres aux immeubles détenus en copropriété divise ou par indivision sont spécifiées par endroits, mais ce contenu n’est pas exhaustif.

Aide financière fédérale
Aide financière provinciale
Société d’habitation du Québec (aide fédérale/provinciale)

Vise à aider financièrement les propriétaires-occupants à faible revenu qui vivent en milieu rural à réaliser des travaux pour corriger les défectuosités majeures de leur résidence.

Hydro-Québec
Gaz Métro
Ville de Montréal
Programmes municipaux
Autres programmes
Ville de Laval

Rénovation Québec appuie financièrement les municipalités qui se dotent d’un programme visant à améliorer les logements dans des secteurs résidentiels dégradés.

Un déménagement implique beaucoup de changements et ce, sur plusieurs plans. Afin de déménager sans tracas et de vous assurer de ne rien oublier tout en étant le plus efficace possible, suivez notre guide ou télécharger le dossier complet sur les préparatifs du déménagement en format PDF.

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De 2 à 6 mois avant le déménagement…

La planification est une étape importante, voire primordiale, pour un déménagement réussi. Mais par où commencer ? Comment procéder ? Quoi faire pour ne rien oublier et être fin prêt pour le jour J ? Voici, étape par étape, nos conseils de pros :

LE DÉMÉNAGEMENT, C’EST L’AFFAIRE DE TOUTE LA FAMILLE

Quel que soit l’âge de vos enfants, un déménagement est un événement important pour eux et il se peut qu’ils aient besoin d’être rassurés. Afin de limiter le stress qu’ils pourraient ressentir, discutez avec eux de cette nouvelle vie en amenant les points positifs et écoutez leurs impressions. Il se peut qu’ils aient une fausse conception de ce changement et qu’ils s’imaginent qu’ils vont perdre leurs repères (meubles, jouets, amis, etc.) Rassurez-les.

Expliquez-leur que vous apporterez tous les objets auxquels ils tiennent et qu’ils pourront garder contact avec leurs amis. Pour que vos enfants vivent le plus sereinement possible ce déménagement, assurez-vous de toujours aborder cette question avec enthousiasme et positivisme.

Impliquez-les dans le processus en leur montrant des photos de votre nouvelle demeure ou en la leur faisant visiter. Parlez-leur des alentours, des parcs, des amis qu’ils pourront se faire, des activités qu’ils pourront pratiquer dans ce nouveau secteur (si c’est le cas). Si vos enfants changent d’école, allez la voir et la visiter si possible. Parlez-leur de leur nouvelle chambre et consultez-les sur le choix des couleurs et de la décoration de celle-ci. De cette façon, ils seront mieux préparés à cette nouvelle vie qui s’amorce.

Faites-les participer aux préparatifs pour qu’ils se sentent bien impliqués. Attribuez-leur des tâches qui conviennent à leur âge. Par exemple, laissez-les emballer leurs objets personnels eux-mêmes. Ils verront ainsi qu’ils ont le plein contrôle sur ce qu’ils veulent faire de leurs objets de prédilection. Cela leur permettra également de retrouver plus facilement leurs repères une fois entrés dans votre nouvelle demeure.

DÉTERMINER UNE DATE POUR LE JOUR J

Vous vendez votre maison et en achetez une ? Convenir d’une date doit faire l’affaire des deux parties. Tentez de négocier à votre avantage, tout en accommodant l’acheteur de votre résidence et l’ancien propriétaire de celle que vous avez achetée.

Vous êtes actuellement locataire et avez un bail ? Sachez que vous êtes responsable jusqu’au dernier jour. Une fois que vous avez fixé une date avec les vendeurs de votre nouvelle maison et si celle-ci ne concorde pas avec la date d’échéance de votre bail, discutez avec votre propriétaire pour prendre une entente. Peut-être vous remettra t-il entre les mains la responsabilité de trouver un locataire pour la date prévue de votre départ. Certains propriétaires se montrent très compréhensifs et décident de s’en occuper eux-mêmes. Bref, soyez vigilant et conscient de votre responsabilité envers ce contrat.

LE TRI : VENTE DE GARAGE OU DONS À DES ŒUVRES DE BIENFAISANCE ?

Il est inutile de déménager des trucs que vous n’utilisez plus. Profitez de cette occasion pour passer votre maison au peigne fin et faire le tri de vos articles et pour déterminer ce que vous voulez en faire. Si vous possédez des choses qui ne font qu’accumuler la poussière ou qui prennent de l’espace pour rien, n’ayez pas peur de vous en débarrasser, c’est le temps !

Faire une vente de garage peut alors s’avérer l’option parfaite. De cette façon, vous pourrez profiter d’un peu d’argent supplémentaire. Vous pourriez même être étonné du montant amassé ! Celui-ci pourra vous aider à défrayer certains coûts reliés à la journée du déménagement. Pour faire de votre vente de garage un succès, voici les étapes à suivre :

Préparer la vente :

  • Téléphonez à votre municipalité pour savoir si vous avez besoin d’un permis.

  • Sélectionnez les biens à vendre et en établir le prix.

  • Assurez-vous d’avoir une bonne quantité et une bonne variété de choses à vendre, ce sera plus attirant pour les passants et vous en aurez pour tous les goûts et budgets !

  • Étiquetez les articles, en gardant en tête que vos clients vont sûrement vouloir négocier !)

  • Déterminez une date (assurez-vous que ce soit une fin de semaine)

  • Installez des affiches dans votre quartier pour annoncer votre vente de garage. Vous pouvez également placer une annonce dans le journal local environ une ou deux semaines à l’avance, en y indiquant les dates et les heures. Préparez également un panneau que vous pourrez placer devant votre maison le ou les jour(s) de la vente.

Le jour de la vente

  • Assurez-vous d’avoir suffisamment de monnaie.

  • Ayez à portée de main, une calculatrice, des étiquettes de rechange et des stylos.

  • Disposez les petits articles sur des tables et répartissez le reste de façon attrayante.

  • Si vous avez des vêtements à vendre, utilisez un support roulant pour les accrocher.

  • N’acceptez que l’argent comptant

  • Soyez plus négociable sur vos prix demandés vers la fin de la journée, pour vous débarrasser du plus d’articles possible.

Tout ce qui ne sera pas vendu à la fin de votre journée, peut alors être donné à des œuvres de bienfaisance. En voici quelques-unes :

LES PREMIÈRES BOÎTES : QUOI EMBALLER ?

Débutez par les articles que vous ne serez pas susceptible d’utiliser. Par exemple, empaquetez des items hors saison ou des décorations de Noël. Vous pouvez aussi en profiter pour emballer certains jouets pour lesquels vos enfants démontrent moins d’intérêt et qu’ils seront heureux de retrouver dans quelques semaines. Vous pouvez également emballer de la verrerie ou divers articles que vous utilisez moins souvent, en vous assurant de garder à portée de main un minimum nécessaire pour fonctionner aisément. Demandez à tous de participer à cette étape et de faire le tri de choses dont ils pourraient se passer pour quelques semaines.

ENTREPOSAGE : LES DIVERSES OPTIONS

Vous déménagez dans un endroit plus petit que celui où vous êtes présentement ? Il y a un délai entre la date où vous devez quitter votre demeure actuelle et celle où vous emménagez ? S’il y a des meubles pour lesquels vous ne pourrez retrouver un emplacement dans votre nouvelle demeure, mais auxquels vous tenez, l’entreposage serait peut-être une bonne option. Voici quelques conseils pour vous éclairer :

  • Assurez-vous de bien déterminer vos besoins (Grandeur de l’espace, chauffé ou non ? durée de l’entreposage, proximité de chez vous, etc.).

  • Téléphonez à plusieurs compagnies d’entreposage afin d’avoir des estimés des coûts et comparer. Quels sont plans d’assurance proposés ?

  • Visitez-en quelques-uns afin de vous assurez que les lieux semblent sécuritaires et bien entretenus.

  • Soyez assuré d’avoir un accès facile à votre emplacement d’entreposage. Certaines installations sont ouvertes 24 heures sur 24, tandis que d’autres ont des heures précises d’opération.

  • Déterminez de quelle façon vous y emporterez vos biens. Devez-vous louer un camion ? Une fois arrivés sur les lieux, est-ce que la compagnie se charge de transporter vos biens du camion à votre local ?

QUI PROCÈDE AU DÉMÉNAGEMENT ? VOUS OU DES PROFESSIONNELS ?

Vous désirez déménager vous-même ? Si vous choisissez cette option, voici la marche à suivre

  • Contactez plusieurs compagnies de location de camions pour connaître leurs tarifs et demandez-leur de vous aider à déterminer la grandeur de camion dont vous aurez besoin selon les biens que vous possédez. Validez avec eux quel type de matériel ils fournissent (couvertures, diables, courroies, boîtes, etc.)

  • Assurez-vous de bien évaluer la distance à parcourir entre les deux domiciles et de calculer approximativement le coût total selon le nombre de kilomètres. Vous pourrez ainsi avoir une idée du coût total et comparer avec ceux d’une compagnie de déménagement

  • Réservez votre camion à l’avance, surtout si votre déménagement est prévu dans une période d’achalandage accru, soit juin et juillet.

  • Informez-vous auprès de votre compagnie d’assurance pour voir de quelle manière vos biens sont assurés durant le transport.

  • Soyez certain d’avoir suffisamment de gens pour vous aider le jour du déménagement et qu’ils soient également en mesure de soulever des charges lourdes !

  • Planifiez un petit budget pour acheter de la nourriture et des breuvages à l’équipe qui vous aide. Gâtez-les, ils seront heureux de vous aider !

Vous préférez donner le mandat à des déménageurs professionnels ? Voici les points importants à prendre en considération :

  • Faites faire des soumissions par diverses entreprises afin de comparer les taux. En haute saison, ceux-ci sont plus élevés et moins négociables.

  • Informez-vous des assurances qu’offrent ces compagnies de déménagement.

  • Contenants de plastique dans lesquels vous pourrez transporter des items à entreposer (vêtements hors saison, articles de sport, etc.) Une fois dans votre nouvelle maison, laissez ces articles dans les bacs et identifiez-les clairement. Vous vous y retrouverez alors facilement quand viendra le temps de les utiliser.

  • Donnez le plus d’information possible sur les particularités de la demeure que vous quittez et de celle où vous emménagez. (Ex. : ascenseurs, plusieurs escaliers, accès difficile, etc.) De cette façon, l’analyse des heures allouées au déménagement sera plus juste, donc le coût estimé le sera aussi.

  • Vérifiez, si possible, la réputation des compagnies approchées auprès de vos contacts.

ÉTABLIR UN BUDGET : DES FRAIS DE NOTAIRE À L’ACHAT DE MATÉRIEL

Quels sont les coûts que vous devrez prévoir pour le déménagement ? Les frais de notaire, la taxe de Bienvenu, la location du camion et l’inspection, sont sûrement des dépenses que vous avez déjà prévues. Mais avez-vous pensé à tout ? Voici quelques frais possibles à considérer :

  • Assurez-vous de bien déterminer vos besoins (Grandeur de l’espace, chauffé ou non ? durée de l’entreposage, proximité de chez vous, etc.).

  • Téléphonez à plusieurs compagnies d’entreposage afin d’avoir des estimés des coûts et comparer. Quels sont plans d’assurance proposés ?

  • Visitez-en quelques-uns afin de vous assurez que les lieux semblent sécuritaires et bien entretenus.

  • Soyez assuré d’avoir un accès facile à votre emplacement d’entreposage. Certaines installations sont ouvertes 24 heures sur 24, tandis que d’autres ont des heures précises d’opération.

  • Déterminez de quelle façon vous y emporterez vos biens. Devez-vous louer un camion ? Une fois arrivés sur les lieux, est-ce que la compagnie se charge de transporter vos biens du camion à votre local ?

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